Mentions légales
Qui édite ce site et comment il est hébergé.
À faire valider par un juriste. Les mentions surlignées restent à compléter.
1. Éditrice
Raphaëlle Carayol, entrepreneuse individuelle (micro-entrepreneur), dénomination « Angel Core Ink », nom commercial « Studio Hauts les Fleurs ».
Adresse : [ADRESSE]. Email : Hautslesfleurs@gmail.com. Téléphone : [TÉLÉPHONE].
2. Immatriculation
SIREN/SIRET : [à compléter]. Inscription : [URSSAF / Répertoire des métiers / RCS selon l’activité].
3. Activités
Création florale et prestations de community management.
4. TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
5. Directrice de la publication
Raphaëlle Carayol.
6. Hébergement
Lovable, [raison sociale et adresse à vérifier].
7. Médiation de la consommation
[Nom, adresse et site du médiateur].
8. Propriété intellectuelle
Textes, photographies, compositions florales, logo et visuels sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, nécessite un accord écrit.
9. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. L’éditrice n’en maîtrise pas le contenu.
10. Responsabilité
Les informations sont fournies à titre indicatif, sans garantie d’exhaustivité.
11. Droit applicable
Droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux du ressort du siège de l’éditrice sont compétents.
Voir aussi la politique de confidentialité et les conditions générales de vente.
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]